Conditions générales de ventes:

Les conditions générales de vente régissent les relations commerciales entre l’Atelier du soleil d’une part et son client d’autre part dans le cadre d’un système de vente à distance à travers un site internet.

Ces conditions sont décrites dans la partie conditions d’utilisation et dans la partie expéditions et retours.

1 Champ d’application :

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes reçues par l’Atelier du soleil sur son site internet atelierdusoleil.com et sont valables au moment où la commande est passée.

Le fait pour le client de passer commande sur le site , par courriel , par téléphone ou par courrier vaut acceptation pleine et entière des conditions générales de vente

Ces conditions générales sont soumises au droit français.

2 Disponibilité des produits :

Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Si un ou plusieurs produits sont provisoirement ou définitivement indisponibles auprès de nos fournisseurs nous avertirions le client dans les meilleures délais par courriel par téléphone ou par courrier.

En cas de rupture de stock d’un ou de plusieurs produits notre responsabilité ne saurait être engagée

3 Commande :

Le passage des commandes peut s’effectuer :

En ligne sur www.atelierdusoleil.com . La commande est alors confirmée par un courriel.

Par courrier à l’adresse suivante : Atelier du soleil ,50 rue de l’Amour ,34300 Agde.

Par téléphone : Au 04 67 94 29 08 ou 06 83 411 691.La commande devra être confirmée par courrier.

Toute commande par courrier devra être accompagnée de son paiement par chèque.

Pour les commandes en ligne les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve sur le contenu et la date de la commande.

4 Prix :

Les prix de nos produits sont indiqués en euros auxquels se rajoute une participation aux frais d’emballage et de port.

En France métropolitaine,la participation aux frais d’emballage et de port est calculée selon le montant de la commande :

6 euros pour les commandes inférieures à 75 euros.

Offerte pour les commandes supérieures à 75 euros.

Pour les DOM-TOM ,un supplément de port est demandé sur la base des tarifs de la poste.

Pour toute autre destination,nous contacter pour devis.

Les prix de nos produits sont calculés au plus juste, ils sont susceptibles d’être modifiés si un changement de tarif intervient chez un de nos fournisseurs ou prestataires de service et ce à tout moment et sans préavis.

Le prix de nos produits et le montant de la participation aux frais d’emballage et de port sont facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande.

Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en euros uniquement.

5 Paiement :

Le règlement des commandes peut s’ effectuer :

Par carte bancaire (Carte bleue, Visa,Master card),en utilisant les services hautement sécurisés des établissements PAYLINE ou bien PAYPAL .

Par chèque compassable en France , établi à l’ordre de l’Atelier du soleil et envoyé à l’adresse suivante :

Atelier du soleil , 50 rue de l’Amour,34300 Agde.

Les commandes sont payables au comptant.

En cas de défaut de livraison d’un ou plusieurs produits les sommes trop perçues sont remboursées à la livraison :

Par remboursement éléctronique pour un paiement par carte bancaire.

Par chèque si la commande a été réglée par chèque.

6 Litige :

En cas de litige nous ferons au mieux pour trouver une solution à l'amiable,il est conseillé au client de nous contacter le plus rapidement possible après constatation du problème :

Utilisez notre formulaire de contact,ou par téléphone au 04 67 94 29 08 ou au 06 83 411 691 .

A défaut de solution à l'amiable les tribunaux français sont seuls compétents.

7 Exclusions de responsabilités :

Les photos illustrant les produits,n’entrent pas dans le champ contractuel,en aucun cas si des erreurs s’y sont introduites notre responsabilité ne pourrait être engagée.

Les textes accompagnant ces photos sont la reproduction d’informations fournies par les producteurs et les fournisseurs de nos produits et ne peuvent en aucun cas engager notre responsabilité.

Nous ne pouvons garantir que les produits répondent aux attentes spécifiques du client.
Le client est seul responsable du choix des produits et de leurs utilisations.

Nos produits sont conformes aux normes et à la législation en vigueur en France . En cas d’achat pour importation le client vérifiera sous sa seule responsabilité que nos produits sont conformes aux normes et à la législation du pays destinataire.

En cas de grève partielle ou totale des services de transport nous ne serions être tenus pour responsables d’un retard à la livraison,le client ne pourra ni annuler la commande ni demander un remboursement total ou partiel .

8 Droit de rétractation :

Si pour quelques raisons que ce soit vous n’étiez pas satisfait de votre commande,vous disposez de sept jours ouvrés à compter de la livraison pour exercer votre droit de rétractation (articles L.121-20 et suivants du code de la consommation).

Vous devez alors nous en informer :

Par courriel : En utilisant le Formulaire de contact "Contactez nous"
Par courrier adressé à : Atelier du soleil, 50 rue de l’Amour , 34300 Agde.

Puis nous retourner le produit dans son état d’origine et accompagné de son emballage d’origine et éventuellement de tous ses accessoires et documents pour remplacement ou remboursement.

Les produits utilisés,abîmés,endommagés ou salis par le client ne sont ni repris ni échangés.

Les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés sont exclus du droit de rétractation (Article L-121-20-2 du code de la consommation) .

Le retour est à envoyer à :Atelier du soleil, 50 rue de l’Amour, 34300 Agde.

Le retour s’effectue à la charge du client.

A réception du retour nous en informerons le client par courriel et après vérification du produit le remboursement s’effectuera sous 48 heures,par chèque si la commande a été payée par chèque,par remboursement éléctronique si la commande a été payées par carte bancaire.

LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTES SONT MODIFIABLES A TOUT MOMENT SANS PREAVIS.

IDENTIFICATION :

Atelier du soleil 50 rue de l’Amour 34300 Agde France SIRET 338 046 527 000 44 RCS Béziers